Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOUIS DE MONTFORT
VINS DESCOMBE, SAS

Numéro de dépôt :
3850247
Date de dépôt :
01/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2021
LOUIS DE MONTFORT de VINS DESCOMBE

Présentation de la marque LOUIS DE MONTFORT

Déposée par voie électronique le 1 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINS DESCOMBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOUIS DE MONTFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VINS DESCOMBE domicilié(e) 462 RUE DU BEAUJOLAIS - 69910 - SAINT ETIENNE DES OULLIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 532 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINS DESCOMBE domicilié(e) 462 RUE DU BEAUJOLAIS - 69910 - SAINT ETIENNE DES OULLIERES - France.

La marque LOUIS DE MONTFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS DE MONTFORT est expirée depuis le 1 août 2021.

VINS DESCOMBE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DESCOMBE 3 , CUVEE VICTOR DE MONTGAYOU , MARQUIS DES DOUGLES , LES DUCS DE CADURCIE , CHARLES WEISS , BARASTOU , JARDINS DU COMTAT , LES MAUVES , LES TROIS TAU ,


VINS DESCOMBE, SAS - 462 RUE DU BEAUJOLAIS - 69910 - SAINT ETIENNE DES OULLIERES - France - SIREN 383532843


VINS DESCOMBE - 462 RUE DU BEAUJOLAIS - 69910 - SAINT ETIENNE DES OULLIERES - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.