LOUIS DE MONTFORT
Présentation de la marque LOUIS DE MONTFORT
Déposée par voie électronique le 1 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINS DESCOMBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOUIS DE MONTFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LOUIS DE MONTFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS DE MONTFORT est expirée depuis le 1 août 2021.
VINS DESCOMBE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48