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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINS DESCOMBE
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LES DUCS DE CADURCIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DUCS DE CADURCIE
VINS DESCOMBE, SAS

Numéro de dépôt :
3863007
Date de dépôt :
30/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/09/2021
LES DUCS DE CADURCIE de VINS DESCOMBE

Présentation de la marque LES DUCS DE CADURCIE

Déposée le 30 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINS DESCOMBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES DUCS DE CADURCIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VINS DESCOMBE domicilié(e) 462 RUE DU BEAUJOLAIS - 69460 - SAINT ETIENNE DES OULLIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 532 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINS DESCOMBE domicilié(e) 462 RUE DU BEAUJOLAIS - 69460 - SAINT ETIENNE DES OULLIERES - France.

La marque LES DUCS DE CADURCIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DUCS DE CADURCIE est expirée depuis le 30 septembre 2021.

VINS DESCOMBE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DESCOMBE 3 , CUVEE VICTOR DE MONTGAYOU , MARQUIS DES DOUGLES , CHARLES WEISS , BARASTOU , JARDINS DU COMTAT , LES MAUVES , LES TROIS TAU , , GRANDE FONTAINE


VINS DESCOMBE, SAS - 462 RUE DU BEAUJOLAIS - 69460 - SAINT ETIENNE DES OULLIERES - France - SIREN 383532843


VINS DESCOMBE - 462 RUE DU BEAUJOLAIS - 69460 - SAINT ETIENNE DES OULLIERES - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.