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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINS DESCOMBE
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GRANDE FONTAINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRANDE FONTAINE
VINS DESCOMBE, SAS

Numéro de dépôt :
4363871
Date de dépôt :
24/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2027
GRANDE FONTAINE de VINS DESCOMBE

Présentation de la marque GRANDE FONTAINE

Déposée par voie électronique le 24 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINS DESCOMBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRANDE FONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VINS DESCOMBE domicilié(e) 462 RUE DU BEAUJOLAIS - 69460 - SAINT ETIENNE DES OULLIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 532 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. MARINE DESCOMBE domicilié(e) 462 RUE DU BEAUJOLAIS - 69460 - SAINT ETIENNE DS OULLIERES - France.

La marque GRANDE FONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDE FONTAINE arrivera à expiration en date du 24 mai 2027.

VINS DESCOMBE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DESCOMBE 3 , CUVEE VICTOR DE MONTGAYOU , MARQUIS DES DOUGLES , LES DUCS DE CADURCIE , CHARLES WEISS , BARASTOU , JARDINS DU COMTAT , LES MAUVES , LES TROIS TAU ,


VINS DESCOMBE, SAS - 462 RUE DU BEAUJOLAIS - 69460 - SAINT ETIENNE DES OULLIERES - France - SIREN 383532843


Mme. MARINE DESCOMBE - 462 RUE DU BEAUJOLAIS - 69460 - SAINT ETIENNE DS OULLIERES - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.