Marque enregistrée - Marque en vigueur

FEMME FATALE
VINS DESCOMBE

Numéro de dépôt :
4540669
Date de dépôt :
05/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2029
FEMME FATALE de VINS DESCOMBE

Présentation de la marque FEMME FATALE

Déposée par voie électronique le 5 avril 2019 par VINS DESCOMBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FEMME FATALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est VINS DESCOMBE domicilié(e) 462 RUE DU BEAUJOLAIS - 69460 - SAINT ETIENNE DES OULLIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINS DESCOMBE, Madame MARINE DESCOMBE domicilié(e) 462 RUE DU BEAUJOLAIS - 69460 - SAINT ETIENNE DES OULLIERES - France.

La marque FEMME FATALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4540669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEMME FATALE arrivera à expiration en date du 5 avril 2029.

VINS DESCOMBE a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DES DOUGLES , LES DUCS DE CADURCIE , CHARLES WEISS , BARASTOU , JARDINS DU COMTAT , LES MAUVES , LES TROIS TAU , , GRANDE FONTAINE , Florent Descombe


VINS DESCOMBE - 462 RUE DU BEAUJOLAIS - 69460 - SAINT ETIENNE DES OULLIERES - France


VINS DESCOMBE, Madame MARINE DESCOMBE - 462 RUE DU BEAUJOLAIS - 69460 - SAINT ETIENNE DES OULLIERES - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.