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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VINS DESCOMBE
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CUVEE DESCOMBE 5
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DESCOMBE 5
VINS DESCOMBE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1678199
Date de dépôt :
05/07/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/2001

Présentation de la marque CUVEE DESCOMBE 5

Déposée le 5 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) VINS DESCOMBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DESCOMBE 5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINS DESCOMBE domicilié(e) 69460 ST ETIENNE DES OULLIERES - France.

La marque CUVEE DESCOMBE 5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DESCOMBE 5 est expirée depuis le 5 juillet 2001.

VINS DESCOMBE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DESCOMBE 3 , CUVEE VICTOR DE MONTGAYOU , MARQUIS DES DOUGLES , LES DUCS DE CADURCIE , CHARLES WEISS , BARASTOU , JARDINS DU COMTAT , LES MAUVES , LES TROIS TAU ,


VINS DESCOMBE (S.A.) - 69460 ST ETIENNE DES OULLIERES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Boissons alcooliques, produits agricoles, bières, eau minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.