CUVEE DES OULLIERES
Présentation de la marque CUVEE DES OULLIERES
Déposée le 1 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINS DESCOMBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DES OULLIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE DES OULLIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850292.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES OULLIERES est expirée depuis le 1 août 2021.
VINS DESCOMBE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Inscription le 7 mai 2012 - Rejet partiel n°575057 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-07