Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES OULLIERES
VINS DESCOMBE, SAS

Numéro de dépôt :
3850292
Date de dépôt :
01/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2021
CUVEE DES OULLIERES de VINS DESCOMBE

Présentation de la marque CUVEE DES OULLIERES

Déposée le 1 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINS DESCOMBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DES OULLIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VINS DESCOMBE domicilié(e) 462 RUE DU BEAUJOLAIS - 69460 - SAINT ETIENNE DES OULLIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 532 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINS DESCOMBE domicilié(e) 462 RUE DU BEAUJOLAIS - 69460 - SAINT ETIENNE DES OULLIERES - France.

La marque CUVEE DES OULLIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES OULLIERES est expirée depuis le 1 août 2021.

VINS DESCOMBE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DESCOMBE 3 , CUVEE VICTOR DE MONTGAYOU , MARQUIS DES DOUGLES , LES DUCS DE CADURCIE , CHARLES WEISS , BARASTOU , JARDINS DU COMTAT , LES MAUVES , LES TROIS TAU ,


VINS DESCOMBE, SAS - 462 RUE DU BEAUJOLAIS - 69460 - SAINT ETIENNE DES OULLIERES - France - SIREN 383532843


VINS DESCOMBE - 462 RUE DU BEAUJOLAIS - 69460 - SAINT ETIENNE DES OULLIERES - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Inscription le 7 mai 2012 - Rejet partiel n°575057 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-07

Extraits ou essences alcooliques.