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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS DES VILLAS
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VILLA AQUAE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLA AQUAE
VINS DES VILLAS, SARL

Numéro de dépôt :
3978775
Date de dépôt :
30/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2023
VILLA AQUAE de VINS DES VILLAS

Présentation de la marque VILLA AQUAE

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS DES VILLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VILLA AQUAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS DES VILLAS domicilié(e) 8 PLACE VICTOR HUGO - 34800 - NEBIAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINS DES VILLAS, M. JEAN-BAPTISTE BEYRAND domicilié(e) 8 PLACE VICTOR HUGO - 34800 - NEBIAN - France.

La marque VILLA AQUAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA AQUAE est expirée depuis le 30 janvier 2023.


VINS DES VILLAS, SARL - 8 PLACE VICTOR HUGO - 34800 - NEBIAN - France


VINS DES VILLAS, M. JEAN-BAPTISTE BEYRAND - 8 PLACE VICTOR HUGO - 34800 - NEBIAN - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.