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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINS DES TONNELIERS
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LA VINIF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VINIF
VINS DES TONNELIERS, SAS

Numéro de dépôt :
4022892
Date de dépôt :
26/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/07/2023
LA VINIF de VINS DES TONNELIERS

Présentation de la marque LA VINIF

Déposée le 26 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINS DES TONNELIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA VINIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VINS DES TONNELIERS domicilié(e) 25 Rue des Tonneliers - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 701 664 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque LA VINIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VINIF est expirée depuis le 26 juillet 2023.

VINS DES TONNELIERS a également déposé les autres marques suivantes : Vins des Tonneliers L'AUTRE REGARD DU VIN


VINS DES TONNELIERS, SAS - 25 Rue des Tonneliers - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 752701664


CABINET GUIU – JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Tire bouchons ; verres à boire ; bouchons de verre ; carafes ; bouteilles ;

Vins ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Vente au détail, en gros, par correspondance, par Internet et sur le lieu de vente de boissons alcoolisées, vins, tire bouchons, verres à boire, bouchons de verre, carafes, bouteilles ;

Services de bars à vin ; services de bars ; restauration [repas] ; initiation à la dégustation de vin [services de bars] ; informations et conseils en matière d'oenologie et de dégustation de vins.