PLANSELECT
Présentation de la marque PLANSELECT
Déposée le 14 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) VINS DENUZIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PLANSELECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PLANSELECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497439.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLANSELECT est expirée depuis le 11 août 2013.
VINS DENUZIERE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-26
Inscription le 27 mai 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°172824 - Publication au BOPI 1994-05-27
Inscription le 16 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°253195 - Publication au BOPI 1998-04-16
Renouvellement sans limitation le 11 août 2003 n°2247769 - Publication au BOPI 2003-08-11
Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05