Marque enregistrée - Marque en vigueur

PLACE DES ARTS
VINS DENUZIERE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4322235
Date de dépôt :
14/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2026
PLACE DES ARTS de VINS DENUZIERE

Présentation de la marque PLACE DES ARTS

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2016 par la Société Anonyme (SA) VINS DENUZIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLACE DES ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINS DENUZIERE domicilié(e) 73 route Nationale - 69420 - CONDRIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 506 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PLACE DES ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLACE DES ARTS arrivera à expiration en date du 14 décembre 2026.

VINS DENUZIERE a également déposé les autres marques suivantes : Le Rosé Frais , LES SEPTENTRIONALES , INSTANT BBQ , SEPTENTRIO , LES LANDONNIERES , LES SERPENTINES , JEAN GRANIER , TORNADOR , J. DENUZIERE , CLAPION


VINS DENUZIERE, Société Anonyme - 73 route Nationale - 69420 - CONDRIEU - France - SIREN 958506990


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.