Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VINS DENUZIERE
/
MONSIEUR DE TOLIGNAC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MONSIEUR DE TOLIGNAC
VINS DENUZIERE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99772887
Date de dépôt :
29/01/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque MONSIEUR DE TOLIGNAC

Déposée le 29 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) VINS DENUZIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONSIEUR DE TOLIGNAC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINS DENUZIERE domicilié(e) 73 route Nationale, 69420 CONDRIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 506 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

VINS DENUZIERE a également déposé les autres marques suivantes : Le Rosé Frais , LES SEPTENTRIONALES , INSTANT BBQ , SEPTENTRIO , LES LANDONNIERES , LES SERPENTINES , JEAN GRANIER , TORNADOR , J. DENUZIERE , CLAPION


VINS DENUZIERE Société Anonyme - 73 route Nationale, 69420 CONDRIEU - France - SIREN 958506990


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 23 avril 2002 - Rejet total n°345140 - Publication au BOPI 2002-04-23

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.