Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES VINS DU CLAPION
VINS DENUZIERE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1648453
Date de dépôt :
08/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/2030
LES VINS DU CLAPION de VINS DENUZIERE

Présentation de la marque LES VINS DU CLAPION

Déposée le 8 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) VINS DENUZIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES VINS DU CLAPION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINS DENUZIERE domicilié(e) 73 route Nationale - 69420 - CONDRIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 506 990 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES VINS DU CLAPION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES VINS DU CLAPION arrivera à expiration en date du 8 juin 2030.

VINS DENUZIERE a également déposé les autres marques suivantes : Le Rosé Frais , LES SEPTENTRIONALES , INSTANT BBQ , SEPTENTRIO , LES LANDONNIERES , LES SERPENTINES , JEAN GRANIER , TORNADOR , J. DENUZIERE , CLAPION


VINS DENUZIERE, Société Anonyme - 73 route Nationale - 69420 - CONDRIEU - France - SIREN 958506990


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 1 mars 2000 n°2166422 - Publication au BOPI 2000-03-01

Inscription le 2 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°476635 - Publication au BOPI 2008-07-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2010 n°2439298 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-04-30

Renouvellement sans limitation le 25 février 2020 n°2740695 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-25

Inscription le 20 juillet 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°790928 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-20

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

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