Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES SEPTENTRIONALES
VINS DENUZIERE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3637565
Date de dépôt :
17/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2029
LES SEPTENTRIONALES de VINS DENUZIERE

Présentation de la marque LES SEPTENTRIONALES

Déposée le 17 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) VINS DENUZIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SEPTENTRIONALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-17 du 24 avril 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINS DENUZIERE domicilié(e) 73 route Nationale - 69420 - CONDRIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 506 990 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES SEPTENTRIONALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3637565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES SEPTENTRIONALES arrivera à expiration en date du 17 mars 2029.

VINS DENUZIERE a également déposé les autres marques suivantes : Le Rosé Frais , INSTANT BBQ , SEPTENTRIO , LES LANDONNIERES , LES SERPENTINES , JEAN GRANIER , TORNADOR , J. DENUZIERE , CLAPION , GRAPILLONS


VINS DENUZIERE, Société Anonyme - 73 route Nationale - 69420 - CONDRIEU - France - SIREN 958506990


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2018 n°2698324 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.