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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VINS DENUZIERE
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LES REMBOURDES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES REMBOURDES
VINS DENUZIERE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93491517
Date de dépôt :
02/11/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/2013

Présentation de la marque LES REMBOURDES

Déposée le 2 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) VINS DENUZIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES REMBOURDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINS DENUZIERE domicilié(e) 73 route Nationale,69420 CONDRIEU,France (dossier no 2246927) - 69420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 506 990 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2246927) - 69006 - France.

La marque LES REMBOURDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES REMBOURDES est expirée depuis le 2 novembre 2013.

VINS DENUZIERE a également déposé les autres marques suivantes : Le Rosé Frais , LES SEPTENTRIONALES , INSTANT BBQ , SEPTENTRIO , LES LANDONNIERES , LES SERPENTINES , JEAN GRANIER , TORNADOR , J. DENUZIERE , CLAPION


VINS DENUZIERE Société Anonyme - 73 route Nationale,69420 CONDRIEU,France (dossier no 2246927) - 69420 - France - SIREN 958506990


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2246927) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23

Inscription le 16 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°253195 - Publication au BOPI 1998-04-16

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2003 n°2246927 - Publication au BOPI 2003-07-24

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Vins, boissons alcooliques (à l'exception des bières)