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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VINS DENUZIERE
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LES FRUITIERS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES FRUITIERS
VINS DENUZIERE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98746662
Date de dépôt :
13/08/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/08/2028

Présentation de la marque LES FRUITIERS

Déposée le 13 août 1998 par la Société Anonyme (SA) VINS DENUZIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES FRUITIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-39 du 25 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINS DENUZIERE domicilié(e) 73 route Nationale - 69420 - CONDRIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 506 990 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES FRUITIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES FRUITIERS arrivera à expiration en date du 13 août 2028.

VINS DENUZIERE a également déposé les autres marques suivantes : Le Rosé Frais , LES SEPTENTRIONALES , INSTANT BBQ , SEPTENTRIO , LES LANDONNIERES , LES SERPENTINES , JEAN GRANIER , TORNADOR , J. DENUZIERE , CLAPION


VINS DENUZIERE, Société Anonyme - 73 route Nationale - 69420 - CONDRIEU - France - SIREN 958506990


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 25 avril 2008 n°2371396 - Publication au BOPI 2008-04-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-05

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2018 n°2678388 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.