Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES CAVES DU COUVENT DE LA VISITATION
VINS DENUZIERE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1565854
Date de dépôt :
12/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2029
LES CAVES DU COUVENT DE LA VISITATION de VINS DENUZIERE

Présentation de la marque LES CAVES DU COUVENT DE LA VISITATION

Déposée le 12 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) VINS DENUZIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CAVES DU COUVENT DE LA VISITATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINS DENUZIERE domicilié(e) 73 route Nationale - 69420 - CONDRIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 506 990 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES CAVES DU COUVENT DE LA VISITATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES CAVES DU COUVENT DE LA VISITATION arrivera à expiration en date du 12 décembre 2029.

VINS DENUZIERE a également déposé les autres marques suivantes : Le Rosé Frais , LES SEPTENTRIONALES , INSTANT BBQ , SEPTENTRIO , LES LANDONNIERES , LES SERPENTINES , JEAN GRANIER , TORNADOR , J. DENUZIERE , CLAPION


VINS DENUZIERE, Société Anonyme - 73 route Nationale - 69420 - CONDRIEU - France - SIREN 958506990


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 16 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°253195 - Publication au BOPI 1998-04-16

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 1999 n°2154107 - Publication au BOPI 1999-09-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2009 n°2424269 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-01

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2019 n°2725469 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-13

Vins, spiritueux et liqueurs