Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES CAVES DE LA VISITATION
VINS DENUZIERE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98765759
Date de dépôt :
17/12/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/2028

Présentation de la marque LES CAVES DE LA VISITATION

Déposée le 17 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) VINS DENUZIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CAVES DE LA VISITATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINS DENUZIERE domicilié(e) 73 route Nationale - 69420 - CONDRIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 506 990 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES CAVES DE LA VISITATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CAVES DE LA VISITATION arrivera à expiration en date du 17 décembre 2028.

VINS DENUZIERE a également déposé les autres marques suivantes : Le Rosé Frais , LES SEPTENTRIONALES , INSTANT BBQ , SEPTENTRIO , LES LANDONNIERES , LES SERPENTINES , JEAN GRANIER , TORNADOR , J. DENUZIERE , CLAPION


VINS DENUZIERE, Société Anonyme - 73 route Nationale - 69420 - CONDRIEU - France - SIREN 958506990


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2008 n°2389466 - Publication au BOPI 2008-11-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2018 n°2692010 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-09-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.