Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Le Rosé Frais
Numéro de dépôt :
3483526
Date de dépôt :
19/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Le Rosé Frais
Déposée le 19 février 2007 par la Société Anonyme (SA) VINS DENUZIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Rosé Frais »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VINS DENUZIERE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 décembre 2007 - Rejet total n°465058 - Publication au BOPI 2007-12-04
Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13