Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Rosé Frais
VINS DENUZIERE Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3483526
Date de dépôt :
19/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Le Rosé Frais de VINS DENUZIERE

Présentation de la marque Le Rosé Frais

Déposée le 19 février 2007 par la Société Anonyme (SA) VINS DENUZIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Rosé Frais »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINS DENUZIERE domicilié(e) 73 RUE NATIONALE,69420 CONDRIEU - 69420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 506 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINS DENUZIERE domicilié(e) 73 RUE NATIONALE,69420 CONDRIEU - 69420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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VINS DENUZIERE a également déposé les autres marques suivantes : LES SEPTENTRIONALES , INSTANT BBQ , SEPTENTRIO , LES LANDONNIERES , LES SERPENTINES , JEAN GRANIER , TORNADOR , J. DENUZIERE , CLAPION , GRAPILLONS


VINS DENUZIERE Société Anonyme à Conseil d'Administration - 73 RUE NATIONALE,69420 CONDRIEU - 69420 - France - SIREN 958506990


VINS DENUZIERE - 73 RUE NATIONALE,69420 CONDRIEU - 69420 - France


Inscription le 4 décembre 2007 - Rejet total n°465058 - Publication au BOPI 2007-12-04

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.