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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VINS DENUZIERE
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LE CELLIER DU BUISSET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CELLIER DU BUISSET
VINS DENUZIERE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3127695
Date de dépôt :
24/10/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2011
LE CELLIER DU BUISSET de VINS DENUZIERE

Présentation de la marque LE CELLIER DU BUISSET

Déposée le 24 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) VINS DENUZIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CELLIER DU BUISSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINS DENUZIERE domicilié(e) 73 route Nationale, 69420 CONDRIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 506 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LE CELLIER DU BUISSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CELLIER DU BUISSET est expirée depuis le 24 octobre 2011.

VINS DENUZIERE a également déposé les autres marques suivantes : Le Rosé Frais , LES SEPTENTRIONALES , INSTANT BBQ , SEPTENTRIO , LES LANDONNIERES , LES SERPENTINES , JEAN GRANIER , TORNADOR , J. DENUZIERE , CLAPION


VINS DENUZIERE Société Anonyme - 73 route Nationale, 69420 CONDRIEU - France - SIREN 958506990


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.