Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VINS DENUZIERE
/
DALYCIA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DALYCIA
VINS DENUZIERE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93497920
Date de dépôt :
16/12/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/08/2013

Présentation de la marque DALYCIA

Déposée le 16 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) VINS DENUZIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DALYCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINS DENUZIERE domicilié(e) 73 route Nationale,69420 CONDRIEU,France (dossier no 2247770) - 69420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 506 990 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2247770) - 69006 - France.

La marque DALYCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DALYCIA est expirée depuis le 11 août 2013.

VINS DENUZIERE a également déposé les autres marques suivantes : Le Rosé Frais , LES SEPTENTRIONALES , INSTANT BBQ , SEPTENTRIO , LES LANDONNIERES , LES SERPENTINES , JEAN GRANIER , TORNADOR , J. DENUZIERE , CLAPION


VINS DENUZIERE, Société Anonyme - 73 route Nationale,69420 CONDRIEU,France (dossier no 2247770) - 69420 - France - SIREN 958506990


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2247770) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Inscription le 16 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°253195 - Publication au BOPI 1998-04-16

Renouvellement sans limitation le 11 août 2003 n°2247770 - Publication au BOPI 2003-08-11

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins