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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) VINS DE LISENNES
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CUVEE DE L'ARTISTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE DE L'ARTISTE
VINS DE LISENNES, EURL

Numéro de dépôt :
92406421
Date de dépôt :
14/02/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2012

Présentation de la marque CUVEE DE L'ARTISTE

Déposée le 14 février 1992 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) VINS DE LISENNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DE L'ARTISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) VINS DE LISENNES domicilié(e) DOMAINE DE LISENNES,33370 TRESSES (dossier no 2216328) - 33370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 058 442 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VINS DE LISENNES, Jean-Luc SOUBIE domicilié(e) 33370 TRESSES (dossier no 2216328) - France.

La marque CUVEE DE L'ARTISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DE L'ARTISTE est expirée depuis le 14 février 2012.

VINS DE LISENNES a également déposé les autres marques suivantes : LISENNES , DISTRI-VINS


VINS DE LISENNES, EURL - DOMAINE DE LISENNES,33370 TRESSES (dossier no 2216328) - 33370 - France - SIREN 384058442


VINS DE LISENNES, Jean-Luc SOUBIE - 33370 TRESSES (dossier no 2216328) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36

Renouvellement sans limitation le 18 février 2002 n°2216328 - Publication au BOPI 2002-02-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Inscription le 14 mai 2002 - Demande de relevé de déchéance n°345801 - Publication au BOPI 2002-05-14

Inscription le 7 août 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°351218 - Publication au BOPI 2002-08-07

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

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