Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VINS DE LA CRAFFE
/
VIEILLE GRAFFE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIEILLE GRAFFE
VINS DE LA CRAFFE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1550743
Date de dépôt :
11/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
11/09/2009
VIEILLE GRAFFE de VINS DE LA CRAFFE

Présentation de la marque VIEILLE GRAFFE

Déposée le 11 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) VINS DE LA CRAFFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « VIEILLE GRAFFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINS DE LA CRAFFE domicilié(e) 10, rue des Grands Prés, 54280 SEICHAMPS (dossier no 2151476) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe domicilié(e) (dossier no 2151476) - France.

La marque VIEILLE GRAFFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550743.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIEILLE GRAFFE est expirée depuis le 11 septembre 2009.

VINS DE LA CRAFFE a également déposé les autres marques suivantes : BONNES CRAFFES , CRAFFE VIEUX KAID , BEL CRAFFE , LES TREMEAUX , SACIA , FINES CRAFFES , COMTE DE PRUGNY , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CAMEL


VINS DE LA CRAFFE, société anonyme - 10, rue des Grands Prés, 54280 SEICHAMPS (dossier no 2151476) - France


Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe - (dossier no 2151476) - France


Renouvellement sans limitation le 24 août 1999 n°2151476 - Publication au BOPI 1999-08-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Inscription le 30 août 1993 - Transmission de propriété n°162444 - Publication au BOPI 1993-08-30

Vins, spiritueux et liqueurs