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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VINS DE LA CRAFFE
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SOL ANA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOL ANA
VINS DE LA CRAFFE S.A.

Numéro de dépôt :
1227162
Date de dépôt :
03/02/1983
Lieu de dépôt :
NANCY
Date d'expiration :
03/02/2003

Présentation de la marque SOL ANA

Déposée le 3 février 1983 par la Société Anonyme (SA) VINS DE LA CRAFFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY), la marque française « SOL ANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINS DE LA CRAFFE domicilié(e) 36 rue du Général Leclerc, 54320 MAXEVILLE (dossier no 2013714) - France et immatriculée sous le numéro RCS 757 800 339 .

La marque SOL ANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOL ANA est expirée depuis le 3 février 2003.

VINS DE LA CRAFFE a également déposé les autres marques suivantes : BONNES CRAFFES , CRAFFE VIEUX KAID , BEL CRAFFE , LES TREMEAUX , SACIA , FINES CRAFFES , COMTE DE PRUGNY , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CAMEL


VINS DE LA CRAFFE S.A. - 36 rue du Général Leclerc, 54320 MAXEVILLE (dossier no 2013714) - France - SIREN 757800339


Renouvellement sans limitation le 11 janvier 1993 n°2013714 - Publication au BOPI 1993-01-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27

Inscription le 30 août 1993 - Transmission de propriété n°162444 - Publication au BOPI 1993-08-30

Vins, spiritueux et liqueurs.