Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Vins de la Craffe

Numéro de dépôt :
944338
Date de dépôt :
12/01/1976
Lieu de dépôt :
Nancy

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 janvier 1976 par Vins de la Craffe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nancy), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Vins de la Craffe domicilié(e) (soc. an.), 36, rue du Général-Leclerc, Maxéville (Meurthe-et-Moselle). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 944338.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 12 janvier 1986.

Vins de la Craffe a également déposé les autres marques suivantes : BONNES CRAFFES , CRAFFE VIEUX KAID , BEL CRAFFE , LES TREMEAUX , SACIA , FINES CRAFFES , COMTE DE PRUGNY , (Marque figurative) , CAMEL , SOL ANA


Vins de la Craffe - (soc. an.), 36, rue du Général-Leclerc, Maxéville (Meurthe-et-Moselle). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-497

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons;vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.