Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VINS DE LA CRAFFE
/
(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
VINS DE LA CRAFFE S.A.

Numéro de dépôt :
1213154
Date de dépôt :
07/09/1982
Lieu de dépôt :
NANCY
Date d'expiration :
07/09/2002
Marque figurative de VINS DE LA CRAFFE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) VINS DE LA CRAFFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINS DE LA CRAFFE domicilié(e) 36 rue du Général Leclerc, 54320 MAXEVILLE (dossier no 2008428) - France et immatriculée sous le numéro RCS 757 800 339 .

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213154.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 7 septembre 2002.

VINS DE LA CRAFFE a également déposé les autres marques suivantes : BONNES CRAFFES , CRAFFE VIEUX KAID , BEL CRAFFE , LES TREMEAUX , SACIA , FINES CRAFFES , COMTE DE PRUGNY , (Marque figurative) , CAMEL , SOL ANA


VINS DE LA CRAFFE S.A. - 36 rue du Général Leclerc, 54320 MAXEVILLE (dossier no 2008428) - France - SIREN 757800339


Renouvellement sans limitation le 21 août 1992 n°2008428 - Publication au BOPI 1992-08-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05

Inscription le 30 août 1993 - Transmission de propriété n°162444 - Publication au BOPI 1993-08-30

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.