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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VINS DE LA CRAFFE
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LES TREMEAUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES TREMEAUX
VINS DE LA CRAFFE S.A.

Numéro de dépôt :
1381652
Date de dépôt :
25/11/1986
Lieu de dépôt :
Date d'expiration :
25/11/2006

Présentation de la marque LES TREMEAUX

Déposée le 25 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) VINS DE LA CRAFFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (), la marque française « LES TREMEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINS DE LA CRAFFE domicilié(e) 36 rue du Général Leclerc, 54320 MAXEVILLE (dossier no 2074954) - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 155 223 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VINS DE LA CRAFFE S.A. domicilié(e) (dossier no 2074954) - France.

La marque LES TREMEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TREMEAUX est expirée depuis le 25 novembre 2006.

VINS DE LA CRAFFE a également déposé les autres marques suivantes : BONNES CRAFFES , CRAFFE VIEUX KAID , BEL CRAFFE , SACIA , FINES CRAFFES , COMTE DE PRUGNY , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CAMEL , SOL ANA


VINS DE LA CRAFFE S.A. - 36 rue du Général Leclerc, 54320 MAXEVILLE (dossier no 2074954) - France - SIREN 391155223


VINS DE LA CRAFFE S.A. - (dossier no 2074954) - France


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 1996 n°2074954 - Publication au BOPI 1996-09-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Inscription le 20 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292112 - Publication au BOPI 1999-12-20

Inscription le 30 août 1993 - Transmission de propriété n°162444 - Publication au BOPI 1993-08-30

Vins, spiritueux et liqueurs.