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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VINS DE LA CRAFFE
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LE POT MAISON "TERRES FOLLETTES"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE POT MAISON "TERRES FOLLETTES"
VINS DE LA CRAFFE S.A.

Numéro de dépôt :
1249967
Date de dépôt :
27/10/1983
Lieu de dépôt :
NANCY
Date d'expiration :
27/10/2003

Présentation de la marque LE POT MAISON "TERRES FOLLETTES"

Déposée le 27 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) VINS DE LA CRAFFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY), la marque française « LE POT MAISON "TERRES FOLLETTES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINS DE LA CRAFFE domicilié(e) 36 rue du Général Leclerc, 54320 MAXEVILLE (dossier no 2021359) - France et immatriculée sous le numéro RCS 757 880 033 .

La marque LE POT MAISON "TERRES FOLLETTES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE POT MAISON "TERRES FOLLETTES" est expirée depuis le 27 octobre 2003.

VINS DE LA CRAFFE a également déposé les autres marques suivantes : BONNES CRAFFES , CRAFFE VIEUX KAID , BEL CRAFFE , LES TREMEAUX , SACIA , FINES CRAFFES , COMTE DE PRUGNY , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CAMEL


VINS DE LA CRAFFE S.A. - 36 rue du Général Leclerc, 54320 MAXEVILLE (dossier no 2021359) - France - SIREN 757880033


Renouvellement sans limitation le 13 juillet 1993 n°2021359 - Publication au BOPI 1993-07-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-12

Inscription le 30 août 1993 - Transmission de propriété n°162444 - Publication au BOPI 1993-08-30

Vins, spiritueux et liqueurs.