Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROZES HERMITAGE
VINS DE LA CRAFFE S.A.

Numéro de dépôt :
1425604
Date de dépôt :
01/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
01/12/2006
CROZES HERMITAGE de VINS DE LA CRAFFE

Présentation de la marque CROZES HERMITAGE

Déposée le 1 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) VINS DE LA CRAFFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « CROZES HERMITAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINS DE LA CRAFFE domicilié(e) 36 rue du Général Leclerc, 54320 MAXEVILLE (dossier no 2074957) - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 155 223 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VINS DE LA CRAFFE S.A. domicilié(e) (dossier no 2074957) - France.

La marque CROZES HERMITAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1425604.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROZES HERMITAGE est expirée depuis le 1 décembre 2006.

VINS DE LA CRAFFE a également déposé les autres marques suivantes : BONNES CRAFFES , CRAFFE VIEUX KAID , BEL CRAFFE , LES TREMEAUX , SACIA , FINES CRAFFES , COMTE DE PRUGNY , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CAMEL


VINS DE LA CRAFFE S.A. - 36 rue du Général Leclerc, 54320 MAXEVILLE (dossier no 2074957) - France - SIREN 391155223


VINS DE LA CRAFFE S.A. - (dossier no 2074957) - France


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 1996 n°2074957 - Publication au BOPI 1996-09-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06

Inscription le 30 août 1993 - Transmission de propriété n°162444 - Publication au BOPI 1993-08-30

Vins uniquement (à l'exclusion de tous les spiritueux et liqueurs).