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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VINS DE LA CRAFFE
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CLAYETTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAYETTES
VINS DE LA CRAFFE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1499264
Date de dépôt :
18/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
18/11/2008

Présentation de la marque CLAYETTES

Déposée le 18 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) VINS DE LA CRAFFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « CLAYETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINS DE LA CRAFFE domicilié(e) 10 rue des Grands Prés, 54280 SEICHAMPS (dossier no 2129353) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Bureaux Europe domicilié(e) (dossier no 2129353) - France.

La marque CLAYETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAYETTES est expirée depuis le 18 novembre 2008.

VINS DE LA CRAFFE a également déposé les autres marques suivantes : BONNES CRAFFES , CRAFFE VIEUX KAID , BEL CRAFFE , LES TREMEAUX , SACIA , FINES CRAFFES , COMTE DE PRUGNY , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CAMEL


VINS DE LA CRAFFE, Société anonyme - 10 rue des Grands Prés, 54280 SEICHAMPS (dossier no 2129353) - France


MEYER & Partenaires Bureaux Europe - (dossier no 2129353) - France


Renouvellement sans limitation le 27 octobre 1998 n°2129353 - Publication au BOPI 1998-10-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Inscription le 20 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292112 - Publication au BOPI 1999-12-20

Inscription le 30 août 1993 - Transmission de propriété n°162444 - Publication au BOPI 1993-08-30

Vins, spiritueux et liqueurs.