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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VINS DE LA CRAFFE
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BONNES CRAFFES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BONNES CRAFFES
VINS DE LA CRAFFE S.A.

Numéro de dépôt :
1271257
Date de dépôt :
20/04/1984
Lieu de dépôt :
NANCY
Date d'expiration :
20/04/2004

Présentation de la marque BONNES CRAFFES

Déposée le 20 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) VINS DE LA CRAFFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY), la marque française « BONNES CRAFFES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINS DE LA CRAFFE domicilié(e) 36 rue du Général Leclerc, 54320 MAXEVILLE (dossier no 2032184) - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 155 223 .

La marque BONNES CRAFFES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BONNES CRAFFES est expirée depuis le 20 avril 2004.

VINS DE LA CRAFFE a également déposé les autres marques suivantes : CRAFFE VIEUX KAID , BEL CRAFFE , LES TREMEAUX , SACIA , FINES CRAFFES , COMTE DE PRUGNY , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CAMEL , SOL ANA


VINS DE LA CRAFFE S.A. - 36 rue du Général Leclerc, 54320 MAXEVILLE (dossier no 2032184) - France - SIREN 391155223


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-42

Inscription le 30 août 1993 - Transmission de propriété n°162444 - Publication au BOPI 1993-08-30

Renouvellement sans limitation le 12 avril 1994 n°2032184 - Publication au BOPI 1994-04-12

Inscription le 15 mai 2013 - Erratum;Transmission totale de propriété n°600943 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-15

Vins, spiritueux et liqueurs.