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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINS D'ALSACE JEAN-BAPTISTE ADAM
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JB ADAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JB ADAM
VINS D'ALSACE JEAN-BAPTISTE ADAM, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93476727
Date de dépôt :
13/07/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/2023

Présentation de la marque JB ADAM

Déposée le 13 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINS D'ALSACE JEAN-BAPTISTE ADAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JB ADAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VINS D'ALSACE JEAN-BAPTISTE ADAM domicilié(e) 5 rue de l'Aigle - 68770 - AMMERSCHWIHR - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 642 143 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque JB ADAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JB ADAM est expirée depuis le 13 juillet 2023.

VINS D'ALSACE JEAN-BAPTISTE ADAM a également déposé les autres marques suivantes : ANTOINE ADAM , Le R'Eve d'Adam , ADAM , DEPUIS 1614, NOUS ECRIVONS L'HISTOIRE DU VIN D'ALSACE , JEAN-BAPTISTE ADAM , Le R'Eve d'Adam , SCHROEDEL


VINS D'ALSACE JEAN-BAPTISTE ADAM, Société par Actions Simplifiée - 5 rue de l'Aigle - 68770 - AMMERSCHWIHR - France - SIREN 775642143


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Inscription le 7 juin 1996 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°201874 - Publication au BOPI 1996-06-07

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2003 n°2235168 - Publication au BOPI 2003-01-22

Inscription le 7 juin 1996 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°201875 - Publication au BOPI 1996-06-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2013 n°2535423 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-17

Inscription le 5 septembre 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°608078 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-05

Imprimés, brochures, prospectus, livres, publications, étiquettes (non en tissus), écussons (cachets en papier), emballages et enveloppes pour bouteilles (en carton ou en papier), articles de papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles). Bouchons de bouteilles, capsules et fermetures de bouteilles non métalliques, casiers à bouteilles, enveloppes en bois pour bouteilles.Vins, crémants d'appellation d'origine contrôlée Alsace ou Alsace Grand Cru, eaux-de-vie d'Alsace et plus généralement boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.