Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINS D'ALSACE J. HAULLER & FILS
/
DOMAINE R. FASSMANN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE R. FASSMANN
VINS D'ALSACE J. HAULLER & FILS, SAS

Numéro de dépôt :
3209220
Date de dépôt :
12/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
12/02/2023
DOMAINE R. FASSMANN de VINS D\'ALSACE J. HAULLER & FILS

Présentation de la marque DOMAINE R. FASSMANN

Déposée le 12 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINS D'ALSACE J. HAULLER & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « DOMAINE R. FASSMANN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VINS D'ALSACE J. HAULLER & FILS domicilié(e) 3 rue de la Gare - 67650 - DAMBACH LA VILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 620 330 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Michel MALL domicilié(e) 5 allée d'Helsinki, BP 60044 - 67012 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque DOMAINE R. FASSMANN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE R. FASSMANN est expirée depuis le 12 février 2023.


VINS D'ALSACE J. HAULLER & FILS, SAS - 3 rue de la Gare - 67650 - DAMBACH LA VILLE - France - SIREN 915620330


Michel MALL - 5 allée d'Helsinki, BP 60044 - 67012 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Inscription le 5 février 2013 - Transmission totale de propriété n°596946 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-02-05

Renouvellement sans limitation le 5 février 2013 n°2520951 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-05

Errata de l'enregistrement - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Vin de pays, vin d'appellation d'origine contrôlée, spiritueux et liqueurs (à l'exception des eaux-de-vie), eau-de-vie d'appellation d'origine contrôlée.