Déposée par voie électronique le 24 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINS D'ALSACE J HAULLER ET FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-46 du 14 novembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VINS D'ALSACE J HAULLER ET FILS domicilié(e) 3 rue de la Gare - 67650 - DAMBACH LA VILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel MALL domicilié(e) 5 allée d'Helsinki, BP 60044 - 67012 - Strasbourg Cedex - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128759.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VINS D'ALSACE J HAULLER ET FILS, SAS - 3 rue de la Gare - 67650 - DAMBACH LA VILLE - France
M. Michel MALL - 5 allée d'Helsinki, BP 60044 - 67012 - Strasbourg Cedex - France
Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Dispositifs pour tenir les bouteilles de vin au frais ; dessous-debouteille de vin en métaux précieux, en verre, en bois ou en plastiques ; cruches à vin ; seaux à vin ; tâte-vin ; verres à vin ; bouchons verseurs pour le vin ; tire-bouchons ;
Vins ; boissons à base de vin ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; spiritueux ;
Services de vente au détail et de présentation sur tout mode de communication pour la vente au détail portant sur des dispositifs pour tenir les bouteilles de vin au frais ; dessous-de-bouteille de vin en métaux précieux, en verre, en bois ou en plastiques ; cruches à vin ; seaux à vin ; tâte-vin ; verres à vin ; bouchons verseurs pour le vin ; tire-bouchons ; vins ; boissons à base de vin ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; spiritueux.
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