CUVÉE ST-SEBASTIEN
Présentation de la marque CUVÉE ST-SEBASTIEN
Déposée le 26 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Vins d'Alsace J. Hauller et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVÉE ST-SEBASTIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CUVÉE ST-SEBASTIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348172.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVÉE ST-SEBASTIEN arrivera à expiration en date du 26 mars 2026.
Vins d'Alsace J. Hauller et Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2006 n°2310678 - Publication au BOPI 2006-03-21
Renouvellement sans limitation n°2064162 - Publication au BOPI 1996-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2015 n°2604732 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-17