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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINS D'ALSACE J HAULLER ET FILS
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CUVEE FRANCOIS JOSEPH
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVEE FRANCOIS JOSEPH
VINS D'ALSACE J HAULLER ET FILS, SAS

Numéro de dépôt :
94522770
Date de dépôt :
30/05/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/2024

Présentation de la marque CUVEE FRANCOIS JOSEPH

Déposée le 30 mai 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINS D'ALSACE J HAULLER ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE FRANCOIS JOSEPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VINS D'ALSACE J HAULLER ET FILS domicilié(e) 3 rue de la Gare, BP 1 - 67650 - DAMBACH LA VILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 620 330 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL MALL, ADARIS AVOCAT domicilié(e) 5 Allée d'Helsinki, BP 60044 - 67012 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque CUVEE FRANCOIS JOSEPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUVEE FRANCOIS JOSEPH arrivera à expiration en date du 30 mai 2024.

VINS D'ALSACE J HAULLER ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU BARILLIER , CUVEE DU FUTAILLER , JH , MARTIN KLAUSSMANN , ALSACE ROTH , CUVÉE ST-SEBASTIEN , WININGER , Jean HAULLER , CUVEE DU STAMMTISCH , JHF


VINS D'ALSACE J HAULLER ET FILS, SAS - 3 rue de la Gare, BP 1 - 67650 - DAMBACH LA VILLE - France - SIREN 915620330


MICHEL MALL, ADARIS AVOCAT - 5 Allée d'Helsinki, BP 60044 - 67012 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 4 mars 2004 n°2260124 - Publication au BOPI 2004-03-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2014 n°2554529 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-27

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