CUVEE FRANCOIS JOSEPH
Présentation de la marque CUVEE FRANCOIS JOSEPH
Déposée le 30 mai 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINS D'ALSACE J HAULLER ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE FRANCOIS JOSEPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CUVEE FRANCOIS JOSEPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUVEE FRANCOIS JOSEPH est expirée depuis le 30 mai 2024.
VINS D'ALSACE J HAULLER ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2004 n°2260124 - Publication au BOPI 2004-03-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44
Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2014 n°2554529 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-27