BALLON D'ALSACE
Présentation de la marque BALLON D'ALSACE
Déposée le 5 septembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS D'ALSACE ESCHBACH DORNSTETTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BALLON D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BALLON D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BALLON D'ALSACE est expirée depuis le 5 septembre 2023.
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2003 n°2238724 - Publication au BOPI 2003-03-12
Renouvellement sans limitation n°2022816 - Publication au BOPI 1993-41
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34
Inscription le 3 juin 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°602015 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2013 n°2539214 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-13