Déposée le 19 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS CHETY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Le grain de sel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-24 du 13 juin 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS CHETY domicilié(e) 5 Mercier - 33710 - SAINT TROJAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 457 488 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINS CHETY, Mme CHETY Martine domicilié(e) 5 Mercier - 33710 - SAINT TROJAN - France.
La marque Le grain de sel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VINS CHETY, sarl - 5 Mercier - 33710 - SAINT TROJAN - France - SIREN 318457488
VINS CHETY, Mme CHETY Martine - 5 Mercier - 33710 - SAINT TROJAN - France
Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; vinaigre chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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