TOUT LE VIN
Présentation de la marque TOUT LE VIN
Déposée le 10 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINS ALCOOLS ET SPIRITUEUX DE FRANCE VASF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUT LE VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-51 du 19 décembre 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOUT LE VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3610637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOUT LE VIN arrivera à expiration en date du 10 novembre 2028.
VINS ALCOOLS ET SPIRITUEUX DE FRANCE VASF a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-16
Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51
Inscription le 20 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647555 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-20
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2018 n°2699460 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-11-30