Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TREILLE DU ROY VINS AGAP
VINS AGAP

Numéro de dépôt :
1083250
Date de dépôt :
19/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TREILLE DU ROY VINS AGAP

Déposée le 19 janvier 1979 par VINS AGAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TREILLE DU ROY VINS AGAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VINS AGAP domicilié(e) -Etablissements G. PESIN (S.A.), 15 à 19 rue Daumesnil, 94300 VINCENNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque TREILLE DU ROY VINS AGAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1083250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TREILLE DU ROY VINS AGAP est expirée depuis le 19 janvier 1989.

VINS AGAP a également déposé les autres marques suivantes : ETANCHOIR , FORTILLO , GIBELET , LES CAROUBIERS , CUBISELF , LES FESTEL , LES CAUDIERES DU ROC , CARASSON , AGAP


VINS AGAP - -Etablissements G. PESIN (S.A.), 15 à 19 rue Daumesnil, 94300 VINCENNES. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-034

Inscription - Transmission de propriété n°17631 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°17629 - Publication au BOPI

Vins.