TREILLE DU ROY VINS AGAP
Présentation de la marque TREILLE DU ROY VINS AGAP
Déposée le 19 janvier 1979 par VINS AGAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TREILLE DU ROY VINS AGAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TREILLE DU ROY VINS AGAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1083250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TREILLE DU ROY VINS AGAP est expirée depuis le 19 janvier 1989.
VINS AGAP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-034
Inscription - Transmission de propriété n°17631 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°17629 - Publication au BOPI