Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAROUBIERS
VINS AGAP

Numéro de dépôt :
1063358
Date de dépôt :
18/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES CAROUBIERS

Déposée le 18 août 1978 par VINS AGAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES CAROUBIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VINS AGAP, domicilié(e) Etablissements G. PESIN S.A., 15 à 19 rue Daumesnil, 94300 VINCENNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER - France.

La marque LES CAROUBIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1063358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LES CAROUBIERS est expirée depuis le 18 août 1988.

VINS AGAP a également déposé les autres marques suivantes : ETANCHOIR , FORTILLO , GIBELET , TREILLE DU ROY VINS AGAP , CUBISELF , LES FESTEL , LES CAUDIERES DU ROC , CARASSON , AGAP


VINS AGAP - Etablissements G. PESIN S.A., 15 à 19 rue Daumesnil, 94300 VINCENNES. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-011

Inscription - Transmission de propriété n°17631 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°17629 - Publication au BOPI

Vins.