LES CAROUBIERS
Présentation de la marque LES CAROUBIERS
Déposée le 18 août 1978 par VINS AGAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES CAROUBIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES CAROUBIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1063358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LES CAROUBIERS est expirée depuis le 18 août 1988.
VINS AGAP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-011
Inscription - Transmission de propriété n°17631 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°17629 - Publication au BOPI