Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1109634
Date de dépôt :
12/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 octobre 1979 par la Société Anonyme (SA) VINS AGAP Etablissements G. PESIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109634.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VINS AGAP Etablissements G. PESIN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Concession de licence n°123979 - Publication au BOPI 1980-017