Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CUVEES DES MAITRES TRAITEURS
VINS AGAP ETABLISSEMENTS G. PESIN S.A.

Numéro de dépôt :
1142896
Date de dépôt :
11/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES CUVEES DES MAITRES TRAITEURS

Déposée le 11 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) VINS AGAP ETABLISSEMENTS G. PESIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES CUVEES DES MAITRES TRAITEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINS AGAP ETABLISSEMENTS G. PESIN domicilié(e) 15 à 19 rue Daumesnil 94300 VINCENNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque LES CUVEES DES MAITRES TRAITEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1142896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LES CUVEES DES MAITRES TRAITEURS est expirée depuis le 11 juillet 1990.

VINS AGAP ETABLISSEMENTS G. PESIN a également déposé les autres marques suivantes : MAJESTIL , MABILLAT , LE CARPAGNARD , SABLOR , SABLIGNY , SERVANAIS , SABLIGNIT , (Marque figurative) , MAUVINAL , STELLAR


VINS AGAP ETABLISSEMENTS G. PESIN S.A. - 15 à 19 rue Daumesnil 94300 VINCENNES. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-058

Inscription - Transmission de propriété n°17631 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°17629 - Publication au BOPI

Vins.