Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CARPAGNARD
Numéro de dépôt :
1012716
Date de dépôt :
28/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LE CARPAGNARD
Déposée le 28 mars 1977 par la Société Anonyme (SA) VINS AGAP Etablissements G. PESIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE CARPAGNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CARPAGNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1012716.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LE CARPAGNARD est expirée depuis le 28 mars 1987.
VINS AGAP Etablissements G. PESIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-021