DOMAINE DE BIROT
Présentation de la marque DOMAINE DE BIROT
Déposée le 18 mai 1989 par monsieur VINQUIER Gaston auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DE BIROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE BIROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539772.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 35 ans, la marque DOMAINE DE BIROT est expirée depuis le 18 mai 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52
Inscription le 29 juin 1999 - Désistement à la suite d'une demande de relevé de déchéance n°280375 - Publication au BOPI 1999-06-29
Inscription le 23 juin 1999 - Demande de relevé de déchéance n°279719 - Publication au BOPI 1999-06-23
Inscription le 8 juin 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°278784 - Publication au BOPI 1999-06-08