Marque enregistrée - Marque en vigueur

OSPS
Vinpai SAS

Numéro de dépôt :
4635273
Date de dépôt :
27/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2030
OSPS de Vinpai

Présentation de la marque OSPS

Déposée par voie électronique le 27 mars 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Vinpai auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-16 du 17 avril 2020.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Vinpai domicilié(e) 6 PA de la Fouee - 56130 - SAINT DOLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vinpai SAS, Monsieur Cyrille Damany domicilié(e) 6 PA de la Fouee - 56130 - St Dolay - France.

La marque OSPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4635273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSPS arrivera à expiration en date du 27 mars 2030.

Vinpai a également déposé les autres marques suivantes : OFBI , OUFA , OEAA , V-salt HLESS SALT MORE STATE , BIO ALGAE PLANT , BASED ALGAE & PLANTS , OETE , Vin'UV Protect


Vinpai SAS - 6 PA de la Fouee - 56130 - SAINT DOLAY - France


Vinpai SAS, Monsieur Cyrille Damany - 6 PA de la Fouee - 56130 - St Dolay - France


Publication - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Inscription le 28 août 2020 - Retrait partiel n°793722 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-08-28

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Cosmétiques ; masques de beauté ; à l’exception des produits destinés aux cheveux et au cuir chevelu ;

: Produits pharmaceutiques à l’exception de ceux utilisés aux cheveux et au cuir chevelu ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine à l’exception de ceux destinés aux cheveux et au cuir chevelu ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires.