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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VINPAC
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CHEVAL BAI
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHEVAL BAI
VINPAC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96607800
Date de dépôt :
23/01/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/2016

Présentation de la marque CHEVAL BAI

Déposée le 23 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) VINPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEVAL BAI »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINPAC domicilié(e) 24 avenue Descartes,33160 SAINT MEDARD (dossier no 2303622) - 33160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 083 618 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2303622) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHEVAL BAI est expirée depuis le 23 janvier 2016.

VINPAC a également déposé les autres marques suivantes : LA MADONE DES GOBELETS D'OR , MARQUIS DUCHENE , VINS DU MAITRE DE CHAI , RICHEBEAUX , LA PAULINE , TIARA DU VIEUX CARDINAL


VINPAC Société Anonyme - 24 avenue Descartes,33160 SAINT MEDARD (dossier no 2303622) - 33160 - France - SIREN 349083618


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2303622) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Inscription le 7 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°421633 - Publication au BOPI 2005-11-07

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2005 n°2303622 - Publication au BOPI 2005-12-22

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

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