Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vignature
VINOVALIE

Numéro de dépôt :
4681116
Date de dépôt :
10/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2030
Vignature de VINOVALIE

Présentation de la marque Vignature

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2020 par VINOVALIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vignature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-40 du 2 octobre 2020.

Le déposant est VINOVALIE domicilié(e) ZA LES PORTES DU TARN - 81370 - SAINT-SULPICE-LA-POINTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEXANDO & CARACTEQ, Monsieur Jérôme FERRANDO domicilié(e) 26 RUE DU PRADO - 34170 - CASTELNAU-LE-LEZ - France.

La marque Vignature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4681116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vignature arrivera à expiration en date du 10 septembre 2030.

VINOVALIE a également déposé les autres marques suivantes : FAR FROM THE EYE , VIGNOBLE SOULEDRE , FRIMEUR , LES BLOUSONS NOIRS , RÉBUS , TARANI , LE GRAND 8 , LES GASQUES DU CHATEAU CANDASTRE , BEL ART DE France , MACAREL


VINOVALIE - ZA LES PORTES DU TARN - 81370 - SAINT-SULPICE-LA-POINTE - France


LEXANDO & CARACTEQ, Monsieur Jérôme FERRANDO - 26 RUE DU PRADO - 34170 - CASTELNAU-LE-LEZ - France


Publication - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Bières; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; Boissons à base de fruits et jus de fruits; Sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons ;

Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; vins.