TERRE METISSEE
Présentation de la marque TERRE METISSEE
Déposée par voie électronique le 11 janvier 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) VINOVALIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE METISSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TERRE METISSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328640.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE METISSEE arrivera à expiration en date du 11 janvier 2027.
VINOVALIE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05
Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18
Inscription le 23 août 2018 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°731645 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-23