Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEA SUN ROSE
VINOVALIE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4099890
Date de dépôt :
13/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/06/2024
SEA SUN ROSE de VINOVALIE

Présentation de la marque SEA SUN ROSE

Déposée le 13 juin 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) VINOVALIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SEA SUN ROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) VINOVALIE domicilié(e) PARC D'ACTIVITES LES XANSOS - 81600 - BRENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINOVALIE, M. TRANIER JACQUES domicilié(e) PARC D'ACTIVITES LES XANSOS - 81600 - BRENS - France.

La marque SEA SUN ROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEA SUN ROSE arrivera à expiration en date du 13 juin 2024.

VINOVALIE a également déposé les autres marques suivantes : COMTE D'ORGEVAL , LABARRADE , BLANC PISCINE , LES BULLES BY VINOVALIE , marques & coop , PINK MOJITO , Sang-Mêlé , L'ASTROLABE , SAY HELLO TO Ginger Rose Since 1947 , LE XV DE VINOVALIE


VINOVALIE, Société coopérative agricole - PARC D'ACTIVITES LES XANSOS - 81600 - BRENS - France


VINOVALIE, M. TRANIER JACQUES - PARC D'ACTIVITES LES XANSOS - 81600 - BRENS - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.