SANS CULOTTE

VINOVALIE, Société coopérative agricole

Présentation de la marque SANS CULOTTE

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) VINOVALIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANS CULOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) VINOVALIE domicilié(e) Les Xansos - 81600 - BRENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 182 192 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEXANDO & CARACTEQ, M. Jerome FERRANDO domicilié(e) 14 Rue de la République - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque SANS CULOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS CULOTTE arrivera à expiration en date du 12 juillet 2026.

VINOVALIE a également déposé les autres marques suivantes : COMTE D'ORGEVAL , LABARRADE , BLANC PISCINE , LES BULLES BY VINOVALIE , marques & coop , PINK MOJITO , Sang-Mêlé , L'ASTROLABE , FAR FROM THE EYE , EVOCATION